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Coûts et financement de la gestion des eaux pluviales

IDENTIFICATION

Financeur

AFB Convention Irstea-AFB

Date de démarrage

2016-2018

Partenaires

Bénédicte RULLEAU Irstea Bordeaux
Et Fabrice Rodriguez IFSTTAR Nantes
Nathalie Le Nouveau CEREMA LYON jusqu’en 2017
Dans cadre plus large projet GIEMU du MTES
Eurométopole de Strasbourg et Métropole du grand Lyon

Membres impliqués

Caty WEREY
Coordination de la fiche Irstea-AFB et contribution sur la définition des effets directs :internes et indirects :externes et évaluation des couts internes pour la collectivité en multiservices en comptabilité analytique.

DESCRIPTIF DU PROJET

L’évolution des pratiques en termes de gestion des eaux pluviales, visant à répondre à la fois aux exigences de protection des milieux récepteurs et à s’adapter aux événements pluviaux exceptionnels et à l’évolution de la réglementation et des contraintes économiques, accompagne une nouvelle façon de voir la gestion de l’eau en ville. L’abandon du « tout tuyau » au profit de techniques alternatives TA permet de rendre les ouvrages visibles et entraîne des changements d’échelles spatiale, organisationnelle, de nombre d’acteurs concernés et de multifonctionnalité.

Cette nouvelle gestion suscite de nouvelles problématiques : des coûts différents, une politique d’entretien partagée avec de nombreux acteurs, un multi-usage de certains espaces, de nouvelles règles pour la gestion patrimoniale du système… La question du financement des eaux pluviales notamment reste posée et l’identification des coûts spécifiques à sa gestion pourrait être un premier élément de détermination des besoins réels de financement.

La contribution de cette action à cette réflexion comprend :
1) l’actualisation d’un état de l’art sur les méthodes de (re)constitution de coûts externes et d’analyse coûts-bénéfices (ACB) dans le champ des politiques environnementales, avec une première approche de son applicabilité aux infrastructures multi-fonctionnelles
2) le repérage et l’évaluation des sources de connaissance des coûts internes en comptabilité analytique en multiservices ( assainissement, espaces verts, propreté, voirie…) au travers de TA àStrasbourg et à Lyon
3) l’analyse des effets multifonctionnels des TA : comparaison de solutions alternatives sur réalisations existantes à Strasbourg au travers des coûts internes (C WEREY) et des externalités (B RULLEAU) dans le cadre d’une l’Analyse dite Coûts Bénéfices ACB –
Collaboration avec IFSTTAR Nantes sur les pratiques d’entretien des TA

Une suite est lancée pour 2019-2021 sur les thématiques du financement approche internationale et de l’analyse de couts (C WEREY) préférence des usagers et mesures incitatives (B RULLEAU)

Mots-clés:
Eaux pluviales, techniques alternatives TA, multifonctionnalité externalités, analyse des couts internes, comptabilité analytique, multiservices, Analyse Couts Bénéfices

Traditionally, the “exclusive pipe system” aimed at collecting storm water besides or with waste water and bringing them outside cities to limit flooding. Recently, new techniques of rainwater management appeared called best management practices (BMPs) or stormwater control measures (STMs) appeared.

Their principle is to avoid sewers; they are on the surface, visible and accessible. We have moved on to a new concept of “urban water management” based on “plot management” and “upstream retention”. These techniques are based on the principle of multifunctionality on the hydraulic side but above all on the societal and environmental side and open a field of research regarding the study of externalities linked to their indirect or secondary functions.
The specific externalities have been defined in a first step

A second step was devoted to cost analysis of the internal cost for the utility using accountancy analysis for some BPMs in Strasbourg and Lyon

The third will be to value the internal/direct costs for the utility (c WEREY) and the final step to conduct a CBA with the valuation of the externalities ( B RULLEAU) of BPMS in ecoquartiers regarding different senarios of techniques

key words:

Best management practices (BMPs) or stormwater control measures (STMs), internal and external impacts and costs, accountancy cots analysis, cost benefit analysis